Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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156 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

79 questions

  1. Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

    Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0861S posée par Mme Céline Brulin

    Assurances des communes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1141S posée par Mme Florence Lassarade

    Intégration du Réolais dans le programme « France ruralités revitalisation »

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0982S posée par Mme Annick Billon

    Dangers des munitions immergées

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1169S posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Conséquences de la suppression de la navette Nice - Paris Orly d'Air France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08970 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Revalorisation de l'indemnité des volontaires internationaux à Singapour

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0934S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Éligibilité des dépenses de travaux dans les gîtes communaux au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1194S posée par Mme Kristina Pluchet

    Financement des contraintes d'investissement subies par les distributeurs d'eau

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1122S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation financière des centres sociaux bretons de plus en plus préoccupante

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1082S posée par M. Damien Michallet

    Demande de révision urgente de l'arrêté sur l'autoconsommation collective étendue

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible