Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 0632G posée par M. Jean-Yves Roux

    Prévention des inondations

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0923S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Augmentation du coût des assurances pour les communes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09149 posée par M. Éric Gold

    Assurer des ressources suffisantes aux services d'incendie et de secours

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0619G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Inondations dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0620G posée par Mme Amel Gacquerre

    Inondations dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0622G posée par M. Jean-François Rapin

    Inondations dans le Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09027 posée par M. Pascal Allizard

    Difficultés assurantielles des syndicats en charge des activités liées à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0600G posée par Mme Nadège Havet

    Accompagnement des agriculteurs après la tempête Ciaran

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0611G posée par M. Simon Uzenat

    Tempête Ciaran et rôle des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08977 posée par Mme Sylviane Noël

    Problématique des collectivités territoriales qui se retrouvent sans la possibilité de s'assurer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible