Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
194 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions avec réponses
40 questions
-
Question n° 08067 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n°00943 sur la prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08599 posée par M. Hervé Maurey
Approvisionnement en produits sanguins
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08268 posée par M. Hervé Maurey
Nouveau retard de publication du décret permettant l'identification des territoires dans lesquels l'accès au médicament pour la population est insatisfaisant
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 11553 posée par M. Hervé Maurey
Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07952 posée par M. Loïc Hervé
Sauvegarde du modèle français de transfusion sanguine
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 08597 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 06430 sur la situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 10306 posée par M. Hervé Maurey
Restrictions en matière de ventes de volailles sur des marchés dans un contexte de grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 10156 posée par M. Michel Canévet
Pensions alimentaires et calcul du revenu de solidarité active
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 08252 posée par Mme Nathalie Goulet
Allocations familiales et primes de Noël aux enfants placés
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 08120 posée par M. Hervé Maurey
Approvisionnement en produits sanguins
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence