Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 07893 posée par M. François Bonneau

    Conséquences de la fin de la commercialisation du timbre rouge sur le dépistage des maladies sur les nouveau-nés

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07911 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 06430 sur la situation des patients atteints d'une forme progressive de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  3. Question n° 07952 posée par M. Loïc Hervé

    Sauvegarde du modèle français de transfusion sanguine

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08067 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n°00943 sur la prise en charge par la sécurité sociale de l'assistance lors d'une téléconsultation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 08120 posée par M. Hervé Maurey

    Approvisionnement en produits sanguins

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  6. Question n° 08151 posée par M. Alain Duffourg

    Lutte contre la stigmatisation des personnes atteintes de troubles psychiques sévères

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08152 posée par M. Alain Duffourg

    Accès aux soins pour les personnes handicapées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  8. Question n° 08210 posée par Mme Brigitte Devésa

    Prise en charge des médicaments homéopathiques pour les femmes enceintes allaitantes et les patients souffrant d'affections de longue durée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  9. Question n° 08234 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Dispositif « Mon Parcours Psy »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08252 posée par Mme Nathalie Goulet

    Allocations familiales et primes de Noël aux enfants placés

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

    Pertinence Forte