Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 0875G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Situation à Sciences Po et dans les universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2024
Pertinence
Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0810G posée par M. Jean Hingray

Antisémitisme dans l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10721 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2024
Pertinence
Question n° 09642 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

Retard de versement des bourses aux étudiants pour le mois de janvier 2024

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

04/01/2024
Pertinence
Question n° 09098 posée par Mme Marion Canalès

Dysfonctionnements liés à la nouvelle procédure du solde de la taxe d'apprentissage

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/11/2023
Pertinence
Question n° 08980 posée par M. Hussein Bourgi

Dysfonctionnements de la plateforme Soltéa de répartition du solde de la taxe d'apprentissage

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/11/2023
Pertinence
Question n° 07900 posée par Mme Isabelle Briquet

Baisse du nombre de premières inscriptions en doctorat

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/07/2023
Pertinence