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Questions avec réponses

41 questions

1. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

   Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 0880S posée par Mme Catherine Dumas

   Augmentation des campements de sans-abri à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   26/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 1121S posée par Mme Catherine Dumas

   Mise en place de la zone à trafic limité dans le centre de Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

   29/02/2024

   Pertinence

4. Question n° 10223 posée par Mme Catherine Dumas

   Sécurité dans les gares, stations de métro, et transports en commun à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/02/2024

   Pertinence

5. Question n° 08757 posée par Mme Catherine Dumas

   Recrudescence des appels malveillants et menaçants contre les centres de traitement des appels d'urgence à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   19/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 09970 posée par Mme Catherine Dumas

   Opportunité de créer une unité équestre de la police nationale à Paris

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   01/02/2024

   Pertinence

7. Question n° 10850 posée par Mme Catherine Dumas

   Formation des personnels de catégorie B des douanes françaises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   21/03/2024

   Pertinence

8. Question n° 09972 posée par Mme Catherine Dumas

   Menace de démolition du pavillon des sources de Marie Curie à Paris

   Réponse du Ministère de la culture

   01/02/2024

   Pertinence

9. Question n° 09339 posée par Mme Catherine Dumas

   Communication gouvernementale de promotion du compostage obligatoire à compter du 1er janvier

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 10891 posée par Mme Catherine Dumas

    Frais de remorquage et de mise en fourrière demandés aux propriétaires d'un véhicule volé

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    28/03/2024

    Pertinence