Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 1159S posée par M. Ian Brossat

    Congés frauduleux donnés par les propriétaires à l'occasion des jeux Olympiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0909S posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'hôpital Bichat

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0858S posée par M. Ian Brossat

    Inquiétante situation des familles avec enfants à la rue à Paris

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0938G posée par M. Ian Brossat

    Intervention médiatique du pouvoir exécutif pendant la campagne des élections européennes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0649G posée par M. Ian Brossat

    Banalisation de l'expression raciste antisémite et xénophobe

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09277 posée par M. Ian Brossat

    Situation des classes préparatoires aux grandes écoles à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0636G posée par Mme Mathilde Ollivier

    Enfants à la rue

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de l'enfance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11133 posée par M. Ian Brossat

    Pratiques managériales au sein de l'entreprise 2theloo

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09957 posée par M. Ian Brossat

    Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Robert-Doisneau à Paris 18e

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09167 posée par M. Ian Brossat

    Menaces de l'association Parents vigilants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible