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Questions avec réponses

80 questions

1. Question n° 09084 posée par M. Rachid Temal

   Révision de l'arrêté DEVA1031685A du 23 février 2011 relatif à l'aide à l'insonorisation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 09141 posée par M. Didier Mandelli

   Délais de délivrance des permis de conduire aux conducteurs de transports en commun

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 09157 posée par M. Hervé Maurey

   Modification des informations des assistants d'aide à la conduite

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 09195 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Gestion des canaux de gabarit Freycinet

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté

   Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09288 posée par M. Didier Mandelli

   Amélioration de la liaison ferroviaire entre Nantes et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 09303 posée par M. Aymeric Durox

   Fermetures pour travaux de la ligne P du Transilien

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09307 posée par Mme Marianne Margaté

   Électrification de la ligne ferroviaire reliant Meaux et La Ferté-Milon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09343 posée par Mme Catherine Dumas

   Sécurité dans les gares, stations de métro, et transports en commun à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

    Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    14/12/2023

    Pertinence