Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

31 questions

Question n° 10639 posée par M. Édouard Courtial

Pour une meilleure gestion budgétaire des monuments historiques nationaux implantés dans nos villes et nos villages

Réponse du Ministère de la culture

14/03/2024
Pertinence
Question n° 10328 posée par M. Patrice Joly

Petites associations en milieu rural et droits d'auteurs versées à la SACEM

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2024
Pertinence
Question n° 10151 posée par Mme Lauriane Josende

Accélération de la production d'énergies renouvelables et protection des monuments historiques

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2024
Pertinence
Question n° 10071 posée par M. Ian Brossat

Inquiétudes du mouvement hip-hop

Réponse du Ministère de la culture

08/02/2024
Pertinence
Question n° 11048 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Accès aux livres pour les personnes aveugles

Réponse du Ministère de la culture

04/04/2024
Pertinence
Question n° 10335 posée par M. Henri Leroy

Accès aux livres pour les personnes aveugles en France

Réponse du Ministère de la culture

22/02/2024
Pertinence
Question n° 09887 posée par M. Mickaël Vallet

Favoriser l'accès à la lecture en braille

Réponse du Ministère de la culture

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09832 posée par M. Jérôme Darras

Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09763 posée par M. Olivier Paccaud

Soutien public à l'édition de livres en écriture braille

Réponse du Ministère de la culture

25/01/2024
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Cédric Chevalier

Diffusion de livres en braille

Réponse du Ministère de la culture

18/01/2024
Pertinence