Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 0714G posée par M. Saïd Omar Oili

Situation à Mayotte

Réponse du Premier ministre

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0893G posée par Mme Cécile Cukierman

Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Pertinence
Question n° 0656G posée par M. Georges Naturel

Élections en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

30/11/2023
Pertinence
Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence
Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence
Question n° 0741G posée par Mme Micheline Jacques

Situation à Mayotte

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0550G posée par M. Robert Wienie Xowie

Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0947S posée par Mme Viviane Malet

Communauté intercommunale des villes solidaires à La Réunion

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

30/11/2023
Pertinence
Question n° 1030S posée par Mme Solanges Nadille

Continuité territoriale dans les outre-mer

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

25/01/2024
Pertinence