Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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259 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 0857G posée par M. Ronan Dantec

    Difficultés de la filière photovoltaïque française et nécessaire planification territoriale

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0576G posée par M. Fabien Genet

    Filet de sécurité pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1029S posée par M. Jean-François Rapin

    Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing

    Barrages hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0812G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Programmations pluriannuelles de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0943G posée par M. Daniel Chasseing

    Prix de l'énergie pour les entreprises

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0806G posée par M. Jean-Claude Anglars

    Relance des investissements en matière hydroélectrique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0919G posée par M. Khalifé Khalifé

    Avenir de la centrale Émile Huchet de Saint-Avold

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1288S posée par M. Louis Vogel

    Devenir du compte d'affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1060S posée par M. Didier Mandelli

    Difficultés rencontrées dans le déploiement des ombrières photovoltaïques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne