Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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416 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

328 questions

  1. Question n° 08656 posée par M. Bruno Belin

    Alerte pour les territoires zéro chômeur longue durée

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08666 posée par Mme Christine Herzog

    Subventions pour la replantation des arbres

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0576G posée par M. Fabien Genet

    Filet de sécurité pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0577G posée par Mme Amel Gacquerre

    Situation du logement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0579G posée par M. David Ros

    Filet de sécurité pour les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0851S posée par M. Dany Wattebled

    Augmentation des fraudes sur la taxe soda

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0863S posée par M. Daniel Salmon

    Financement des mesures agro-environnementales et climatiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0864S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Territoires zéro chômeur en danger

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08675 posée par Mme Laurence Garnier

    Moyens du centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08685 posée par M. Thomas Dossus

    Baisse du soutien financier aux « territoires zéro chômeur longue durée » dans le département du Rhône

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible