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Questions avec réponses

88 questions

1. Question n° 1212S posée par M. Francis Szpiner

   Délocalisation des épreuves du concours commun des instituts nationaux polytechniques 2024

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09104 posée par M. Henri Leroy

   Phénomène de pantouflage dans la fonction publique

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   23/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 1173S posée par Mme Catherine Morin-Desailly

   Bilan de la formation au numérique des formateurs instaurée par la loi pour une école de la confiance

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   21/03/2024

   Pertinence

4. Question n° 11245 posée par Mme Kristina Pluchet

   Situation des communes présentant une population légale susceptible d'un effet de seuil

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   18/04/2024

   Pertinence

5. Question n° 09248 posée par M. Rémy Pointereau

   Avenir des centres techniques régionaux de la consommation

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 07950 posée par M. Arnaud Bazin

   Option végétarienne quotidienne obligatoire dans la restauration collective d'État proposant un choix multiple de menus

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   20/07/2023

   Pertinence

7. Question n° 08647 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Campagne de vaccination contre le papillomavirus dans les collèges privés

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 10494 posée par Mme Michelle Gréaume

   Diminution de la dotation forfaitaire de recensement

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   07/03/2024

   Pertinence

9. Question n° 08739 posée par Mme Sylviane Noël

   Absence de formation des professeurs aux méthodes neurodéveloppementales nécessaires à la scolarisation des élèves en situation de handicap

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   19/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 0983S posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Guichet unique pour la nouvelle année

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    14/12/2023

    Pertinence