Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 0913G posée par M. Claude Malhuret

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Patrick Kanner

Suite donnée au projet de loi sur l'immigration

Réponse du Première ministre

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0570G posée par Mme Nadège Havet

Unité derrière nos valeurs communes après l'attentat d'Arras

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

19/10/2023
Pertinence
Question n° 0672G posée par M. Alexandre Ouizille

Laïcité

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0605G posée par M. Olivier Henno

Position des maires face aux mariages d'étrangers en situation irrégulière

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0599G posée par M. Dominique de Legge

Antisémitisme

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0695G posée par Mme Cécile Cukierman

Remaniement du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0947G posée par M. Mathieu Darnaud

Conclusions du rapport sur la décentralisation remis au Président de la République

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

06/06/2024
Pertinence
Question n° 0663G posée par Mme Maryse Carrère

Crise des institutions

Réponse du Première ministre

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0914G posée par Mme Annick Girardin

Situation en Nouvelle-Calédonie

Réponse du Premier ministre

23/05/2024
Pertinence