Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 0923G posée par M. Pascal Savoldelli

    Situation à Gaza

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0565G posée par M. Stéphane Ravier

    Situation dans la bande de Gaza et conséquences du conflit sur la situation intérieure de la France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 1293S posée par M. Pascal Savoldelli

    Accueil des enfants palestiniens blessés

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10093 posée par M. Fabien Gay

    Suspension des versements d'aide d'urgence à l'office de secours et de travaux des Nations unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0566G posée par Mme Cécile Cukierman

    Conflit israélo-palestinien

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09631 posée par M. Pascal Savoldelli

    Rapatriement de la famille d'un civil palestinien ayant servi la France pendant vingt-et-un ans

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

    Attentats en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0614G posée par M. Pascal Allizard

    Diplomatie au Proche-Orient

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0582G posée par M. François Bonneau

    Déplacement du Président de la République en Israël

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0549G posée par M. Patrick Kanner

    Situation en Israël

    Réponse du Première ministre

    Pertinence Faible