Recherche de questions

Questions avec réponses

67 questions

1. Question n° 08870 posée par Mme Christine Herzog

   Perte de points pour les petits excès de vitesse

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   02/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 08983 posée par M. Aymeric Durox

   Prière musulmane collective à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   09/11/2023

   Pertinence

3. Question n° 09058 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Aménagements de la ligne de train de nuit entre Rodez et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   16/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 0939S posée par M. Pascal Savoldelli

   Avenir de l'aéroport d'Orly et retrait d'Air France de la plateforme aéroportuaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   23/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09195 posée par Mme Nadia Sollogoub

   Gestion des canaux de gabarit Freycinet

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté

   Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 09303 posée par M. Aymeric Durox

   Fermetures pour travaux de la ligne P du Transilien

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09307 posée par Mme Marianne Margaté

   Électrification de la ligne ferroviaire reliant Meaux et La Ferté-Milon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09343 posée par Mme Catherine Dumas

   Sécurité dans les gares, stations de métro, et transports en commun à Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

    Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    14/12/2023

    Pertinence