Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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198 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 09514 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

Mesures de prévention face à la grippe aviaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0970S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Crise de l'apiculture française

Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0973S posée par M. Hervé Gillé

Mise en oeuvre et sécurisation des financements des projets alimentaires territoriaux

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 0987S posée par M. Antoine Lefèvre

Accompagnement à l'installation-transmission des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09361 posée par M. Hervé Reynaud

Difficultés des apiculteurs professionnels

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09378 posée par M. Franck Dhersin

Chicorée et alternatives aux intrants

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09423 posée par M. Daniel Laurent

Position française sur la fleur de sel et préoccupations des sauniers de l'Atlantique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/12/2023
Pertinence
Question n° 09286 posée par Mme Monique Lubin

Responsabilité élargie du producteur et filière bois

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/12/2023
Pertinence
Question n° 09351 posée par Mme Catherine Dumas

Certification du sel biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

07/12/2023
Pertinence
Question n° 0661G posée par M. Jean-Jacques Panunzi

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

30/11/2023
Pertinence