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Questions avec réponses

55 questions

1. Question n° 08454 posée par Mme Catherine Dumas

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés à Paris et en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 1022S posée par Mme Martine Berthet

   Barrières entravant le développement de la petite hydroélectricité en France

   Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

   18/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 0838S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Fixation du prix de l'énergie sur le marché européen

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   12/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 1256S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Reconsidération de la loi sur l'exploitation des hydrocarbures en Guyane française

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   25/04/2024

   Pertinence

5. Question n° 1083S posée par M. Philippe Grosvalet

   Avenir du projet Ecocombust

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des entreprises, du tourisme et de la consommation

   08/02/2024

   Pertinence

6. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

   Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing

   Barrages hydroélectriques

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 10152 posée par Mme Lauriane Josende

   Application de l'instruction ministérielle relative à l'accélération de la production des énergies renouvelables

   Réponse du Ministère de la culture

   15/02/2024

   Pertinence

9. Question n° 0812G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Programmations pluriannuelles de l'énergie

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   21/03/2024

   Pertinence

10. Question n° 1003S posée par M. Sébastien Fagnen

    Avenir de la filière hydrolienne

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    28/12/2023

    Pertinence