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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 08409 posée par M. Alain Joyandet

   Interdiction des chaudières à gaz en 2026 pour les bâtiments tertiaires et résidentiels

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   21/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08424 posée par M. Alain Cadec

   Fin du dispositif d'aide au gasoil

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   21/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08454 posée par Mme Catherine Dumas

   Conséquences des refus de travaux de rénovation énergétique dans les copropriétés à Paris et en France

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08681 posée par Mme Évelyne Perrot

   Conséquences pour les entreprises de la filière bois de la suppression annoncée d'ici à 2030 du tarif réduit sur le gazole non routier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 08754 posée par M. Hervé Reynaud

   Défense du chauffage au bois

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

   19/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 08829 posée par M. Rémy Pointereau

   Renforcer les systèmes d'aide à l'installation de chauffage à bois

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   26/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

   Soutien à la filière chauffage au bois

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

   02/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 08852 posée par M. Didier Mandelli

   Place du chauffage au bois dans le mix énergétique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 08913 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Chauffage au bois dans le mix énergétique et système d'aide à l'installation

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   02/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 09042 posée par Mme Vivette Lopez

    Maintien du dispositif MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois domestique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    16/11/2023

    Pertinence