Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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326 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08054 posée par M. Yan Chantrel

    Simplification des critères d'éligibilité au dispositif de soutien au tissu associatif des Français de l'étranger

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08443 posée par M. Gilbert Favreau

    Revendications territoriales de la République populaire de Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09305 posée par M. Jean-Luc Ruelle

    Organisation du conseil consulaire en cas d'absence de son président

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

    Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09919 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    « Consulat olympique » en activité depuis le 1er janvier 2024

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09657 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Informations concernant les consuls et consulats

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09797 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accompagnement des Français résidant en Équateur

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10463 posée par Mme Mélanie Vogel

    Nouveau calcul de l'indice de parité de pouvoir d'achat

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09604 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Délivrance de titres de séjour aux personnels français de l'agence de l'enseignement français à l'étranger au Chili

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible