Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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308 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

174 questions

  1. Question n° 10689 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09699 posée par Mme Marie Mercier

    Difficultés des élèves à trouver un stage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0815G posée par Mme Guylène Pantel

    Conditions de travail des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10772 posée par Mme Véronique Guillotin

    Revalorisation des assistants sociaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0568G posée par Mme Monique de Marco

    Attentat d'Arras

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0572G posée par M. Éric Gold

    Professeur assassiné au sein de son établissement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08441 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Éducation des enfants en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10005 posée par Mme Silvana Silvani

    Mesures de carte scolaire pour la rentrée 2024 en Meurthe-et-Moselle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09715 posée par Mme Christine Lavarde

    Remboursement des frais de scolarité des élèves scolarisés hors commune en section internationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1088S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Effectifs prévisionnels et fermetures de classes en Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible