Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0291G posée par M. Alex Türk

    Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 0340G posée par M. Alex Türk

    Installation de défibrillateurs

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  3. Question n° 0120G posée par M. Alex Türk

    Défibrillateurs et gestes de premiers secours

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  4. Question n° 0750G posée par M. Alex Türk

    Défibrillateur cardiaque

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 0420G posée par M. Alex Türk

    Fiabilité des techniques de biométrie

    Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

  6. Question n° 0046G posée par M. Alex Türk

    Utilisation de l'anglais dans les institutions européennes

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

  7. Question n° 0179G posée par M. Alex Türk

    Autorité de contrôle de Schengen

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 0017G posée par M. Alex Türk

    Comité consultatif sur le traitement de l'information dans le domaine de la santé

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 0092G posée par M. Alex Türk

    Contenu des programmes d'instruction civique

    Réponse du ministère : Éducation