Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 25918 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 25368 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Réduction des crédits destinés aux réseaux de santé, notamment de soins palliatifs

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 25392 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Formation des psychothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 23970 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Parution du décret concernant la mise en oeuvre des messages sanitaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 20926 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Mise en oeuvre du Plan national "maladies rares 2005-2008"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 19399 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 19342 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir des unités de soins de longue durée

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 19343 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Tours de garde des pharmacies en zones rurales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 18940 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Moyens financiers des caisses d'allocations familiales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 17901 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des hôpitaux publics

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités