Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 02425 posée par M. Raymond Dumont

    Nord-Pas-de-Calais: situation des chercheurs "hors statut" en sciences humaines

    Réponse du ministère : Recherche

  2. Question n° 02570 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Réforme du CNRS

    Réponse du ministère : Recherche

  3. Question n° 0272S posée par M. Raymond Dumont

    Mise en cause des orientations politiques et économiques du

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 0281S posée par M. Edouard Bonnefous

    Coût du programme Ariane

    Réponse du ministère : Recherche

  5. Question n° 0282S posée par M. Louis Souvet

    Développement de l'énergie électrique

    Réponse du ministère : Recherche

  6. Question n° 0307S posée par M. René Martin

    Développement de la mini-aciérie ITON-SEINE à Bonnières (Yvelines)

    Réponse du ministère : Recherche

  7. Question n° 0310S posée par Mme Hélène Luc

    Situation du groupe Eclair-Prestil

    Réponse du ministère : Recherche

  8. Question n° 0596S posée par M. Philippe François

    Production d'éthanol comme carburant de substitution

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 0735S posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences à tirer de l'opération "forum des industries et techniques" (FIT)

    Réponse du ministère : Recherche

  10. Question n° 0069S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Abandon de la langue française pour les publications de l'institut Pasteur

    Réponse du ministère : Recherche