Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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362 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

356 questions

Question n° 12384 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Instauration d'une journée nationale de la Résistance

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

04/03/2010
Question n° 12203 posée par M. Richard Yung

Cristallisation des pensions des anciens combattants issus de territoires anciennement sous la souveraineté française

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

25/02/2010
Question n° 12102 posée par M. Jean-Noël Guérini

État d'avancement des travaux concernant l'indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/02/2010
Question n° 12108 posée par M. Marc Daunis

Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/02/2010
Question n° 12193 posée par M. Alain Fauconnier

Mémorial de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/02/2010
Question n° 12014 posée par Mme Samia Ghali

Indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

11/02/2010
Question n° 12035 posée par M. Yvon Collin

Instauration d'une journée nationale de la Résistance le 27 mai

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

11/02/2010
Question n° 12037 posée par M. Jacques Blanc

Reconnaissance des pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

11/02/2010
Question n° 11937 posée par M. André Trillard

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

04/02/2010
Question n° 11948 posée par M. Christian Gaudin

Indemnisation des orphelins de guerre et pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

04/02/2010