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Questions avec réponses

356 questions

1. Question n° 13538 posée par M. Roland Courteau

   Allocation différentielle de solidarité

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   20/05/2010
2. Question n° 13413 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Reconnaissance attendue par les orphelins de résistants

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   13/05/2010
3. Question n° 13461 posée par M. Thierry Repentin

   Reconnaissance de tous les orphelins de guerre

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   13/05/2010
4. Question n° 13300 posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Pour une majoration du budget des anciens combattants

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   06/05/2010
5. Question n° 13196 posée par Mme Catherine Tasca

   Revendications des associations d'anciens combattants

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/04/2010
6. Question n° 13201 posée par M. Yves Daudigny

   Indemnisation des orphelins de guerre

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/04/2010
7. Question n° 13232 posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Orphelins de guerre

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/04/2010
8. Question n° 13233 posée par M. Louis Nègre

   Prise en compte de la situation des OPEX

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

   29/04/2010
9. Question n° 13143 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions de rachat d'annuités de retraite

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   22/04/2010
10. Question n° 12861 posée par M. Guy Fischer

    Campagne double

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

    08/04/2010