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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 34527 posée par M. Alex Türk

   Permis de conduire des ressortissants de l'Union européenne

   Réponse du ministère : Équipement

   26/07/2001
2. Question n° 34528 posée par M. Alex Türk

   Harmonisation des titres de permis de conduire au niveau européen

   Réponse du ministère : Équipement

   26/07/2001
3. Question n° 19569 posée par M. Alex Türk

   Projet de mise à gabarit du canal Seine-Nord

   Réponse du ministère : Équipement

   14/10/1999
4. Question n° 17418 posée par M. Alex Türk

   Réalisation du canal Seine-Nord

   Réponse du ministère : Équipement

   24/06/1999
5. Question n° 07597 posée par M. Alex Türk

   Autorisation de conduite de motos

   Réponse du ministère : Équipement

   16/04/1998
6. Question n° 05351 posée par M. Alex Türk

   Circulation des bateliers français

   Réponse du ministère : Équipement

   01/01/1998
7. Question n° 00695 posée par M. Alex Türk

   Plan d'urgence pour les ports français

   Réponse du ministère : Équipement

   03/07/1997
8. Question n° 20488 posée par M. Alex Türk

   Hausses des tarifs des péages

   Réponse du ministère : Équipement

   13/02/1997
9. Question n° 17600 posée par M. Alex Türk

   Détermination des tarifs des péages d'autoroutes

   Réponse du ministère : Équipement

   19/09/1996
10. Question n° 15977 posée par M. Alex Türk

    Entretien des voiries communales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    13/06/1996