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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
30 questions
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Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul
Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert
Situation des écoles d'architecture
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 10032 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 08732 posée par Mme Christine Herzog
Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 04712 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Installation de l'oeuvre de Jeff Koons devant le Palais de Tokyo
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 20478 posée par Mme Colette Giudicelli
Décret d'application relatif aux aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson
Refus du PVC par le service des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 13197 posée par M. Jean Louis Masson
Refus du PVC par le service des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 09369 posée par Mme Colette Giudicelli
Projet de suppression de l'avis conforme des architectes des Bâtiments de France dans les ZPPAUP
Réponse du Ministère de la culture et de la communication