Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

91 questions

Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

Lutte contre les pesticides

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

24/10/2013
Question n° 07190 posée par M. Serge Andreoni

Audition de l'association Solidarité Paysans par la Corsa

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

04/07/2013
Question n° 07082 posée par M. Michel Le Scouarnec

RSA pour les non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/06/2013
Question n° 07009 posée par M. Jean-Claude Merceron

Intégration du réseau « Solidarité Paysans » à la commission opérationnelle du revenu de solidarité active

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

20/06/2013
Question n° 07033 posée par M. Jean-Claude Leroy

Accès au RSA pour les agriculteurs

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

20/06/2013
Question n° 0122C posée par M. René Teulade

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau

Décès par suicide des agriculteurs exploitants

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/04/2013
Question n° 03552 posée par M. Roland Courteau

Conséquences de l'utilisation des pesticides sur les agriculteurs

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Question n° 03660 posée par M. Alain Fauconnier

Suicide des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/12/2012
Question n° 02193 posée par M. Michel Doublet

Relèvement des pensions d'invalidité décès des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

04/10/2012