Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 08751 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Taux de suicide dans le milieu agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 05706 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir du congé maternité pour les agricultrices

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 03344 posée par M. Patrice Joly

    Recours au congé maternité par les exploitantes agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

  4. Question n° 22786 posée par M. Philippe Madrelle

    Encadrement des pulvérisations de pesticides par grand vent

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 22016 posée par M. Raymond Vall

    Situation des femmes enceintes chefs d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  6. Question n° 22037 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Accueil social sur les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  7. Question n° 12406 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Mise en oeuvre du compte personnel de prévention de la pénibilité dans le secteur agricole

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  8. Question n° 12272 posée par M. François Pillet

    Compte de pénibilité pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social

  9. Question n° 09181 posée par M. Jacques Mézard

    Publication de l'étude relative au suicide chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 09086 posée par M. Antoine Lefèvre

    Suicide chez les agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt