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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
13 questions
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Question n° 09063 posée par M. Roland Courteau
Prépondérance du suicide dans les risques professionnels des agriculteurs français
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau
Décès par suicide des agriculteurs exploitants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03552 posée par M. Roland Courteau
Conséquences de l'utilisation des pesticides sur les agriculteurs
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 17094 posée par M. Roland Courteau
Décès par suicide des agriculteurs exploitants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 14783 posée par M. Roland Courteau
Recours sur succession des terres agricoles et corps de ferme
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 12708 posée par M. Roland Courteau
Conséquences sociales de la situation de la viticulture méridionale
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 11962 posée par M. Roland Courteau
Bouclier fiscal pour les retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 10202 posée par M. Roland Courteau
Montant des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 10203 posée par M. Roland Courteau
Bouclier fiscal pour les retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau
Insuffisance des pensions de retraite des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche