Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1723 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

833 questions

  1. Question n° 26065 posée par M. Jean Louis Masson

    Qualification directe des sages-femmes en master professionnel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 26070 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 1218S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Interruption volontaire de grossesse et clause de conscience des personnels médicaux

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 25945 posée par M. Bernard Murat

    Titre de psychothérapeute

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 25952 posée par M. Bernard Murat

    Statut des médecins inspecteurs de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 25962 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Absence de publication d'un décret relatif aux prothèses dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 26001 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépenses de CMU

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 25880 posée par Mme Michèle André

    Formation universitaire des sages-femmes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 25909 posée par M. Yves Détraigne

    Respect de la volonté des personnes favorables aux dons d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités