Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1645 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

756 questions

  1. Question n° 25392 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Formation des psychothérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 25403 posée par Mme Françoise Henneron

    Reconnaissance du diplôme de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 25245 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Reconnaissance et accompagnement des personnes atteintes de la maladie d'Huntington

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 25276 posée par M. Ivan Renar

    Propositions de la Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 25278 posée par Mme Monique Papon

    Projet de réforme des études de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 25289 posée par M. Daniel Dubois

    Baisse des tarifs des cliniques privées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 25300 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 25302 posée par M. René-Pierre Signé

    Situation des praticiens de santé diplômés hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 25328 posée par M. Jacques Legendre

    Politiques publiques en faveur du don d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 25232 posée par Mme Gisèle Printz

    Reconnaissance des études de sage-femme

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités