Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1645 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

756 questions

Question n° 25748 posée par M. Jean-Noël Guérini

Reconnaissance du statut des adjoints aux cadres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Question n° 25749 posée par M. Jean-Noël Guérini

Révision de la directive européenne TSF et encadrement de la publicité à destination des enfants

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Question n° 25760 posée par M. André Vézinhet

Réforme des études et du statut des sages-femmes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Question n° 25777 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Question n° 25787 posée par M. Bernard Piras

Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

21/12/2006
Question n° 25609 posée par M. Jean-Pierre Vial

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Question n° 25611 posée par M. Roland du Luart

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Question n° 25620 posée par M. Philippe Madrelle

Situation précaire des praticiens de santé exerçant en France avec un diplôme obtenu hors de l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Question n° 25629 posée par Mme Gisèle Printz

Reconnaissance de la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006
Question n° 25647 posée par M. Jean Besson

Procédure de concertation pour la rédaction du décret prévu à l'article L. 4362-11 du code de la santé publique

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/12/2006