Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1645 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

756 questions

Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Question n° 26326 posée par Mme Gisèle Printz

Collecte des médicaments inutilisés à des fins humanitaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/02/2007
Question n° 26221 posée par M. Jean-Pierre Bel

Obligation de vaccination antituberculinique par le BCG à l'entrée en collectivité

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Question n° 26225 posée par M. Francis Grignon

Conséquences pour les retraités de l'ex-SEITA des modifications successives des statuts et des régimes spéciaux des retraités

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Question n° 26235 posée par M. Michel Doublet

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Question n° 26269 posée par M. Hubert Falco

Prise en charge des maladies fibromyalgiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/02/2007
Question n° 26197 posée par M. Philippe Marini

Distribution de médicaments inutilisés à des fins humanitaires

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

08/02/2007
Question n° 26081 posée par M. André Vantomme

Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/02/2007
Question n° 26015 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Relèvement des seuils de création de pharmacies nouvelles

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007
Question n° 26065 posée par M. Jean Louis Masson

Qualification directe des sages-femmes en master professionnel

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/01/2007