Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 23404 posée par M. Philippe Marini

    Montant de l'aide familiale en cas de grossesse multiple

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  2. Question n° 23141 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Aide à domicile accordée aux familles, en particulier lors de naissances multiples

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 23116 posée par M. Philippe Richert

    Projet de réforme de l'aide à domicile

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  4. Question n° 22411 posée par M. Jean Louis Masson

    Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 20699 posée par M. Jean Louis Masson

    Recrutement des auxiliaires de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 20502 posée par M. Claude Biwer

    Maintien du financement des heures d'aide à domicile pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  7. Question n° 19818 posée par M. Charles Gautier

    Difficultés des centres de soins infirmiers suite à l'application de la convention collective unique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 19585 posée par M. Guy Fischer

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 19596 posée par Mme Brigitte Bout

    Moyens alloués à l'aide au maintien à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 19372 posée par Mme Brigitte Bout

    Aide à domicile en milieu rural

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités