Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2574 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

1847 questions

Question n° 1439S posée par M. Claude Dilain

Mise en oeuvre du programme national de lutte contre la tuberculose

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

27/10/2011
Question n° 20426 posée par M. Bruno Gilles

Reconnaissance du niveau master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/10/2011
Question n° 20458 posée par M. Bernard Piras

Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/10/2011
Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Question n° 20350 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des sages-femmes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Question n° 20236 posée par M. Yannick Botrel

Formation des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

06/10/2011
Question n° 20294 posée par Mme Annie David

Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

06/10/2011
Question n° 20207 posée par M. Roland Courteau

Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

29/09/2011
Question n° 20119 posée par M. Jean-Marie Bockel

Attribution du grade de master à la formation initiale des orthophonistes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

22/09/2011
Question n° 20005 posée par Mme Patricia Schillinger

Étiquetage de la présence d'huile de palme dans les produits alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011