Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 0395S posée par Mme Catherine Procaccia

    Pérennité du service de néo-natalité de l'hôpital Saint-Camille de Bry-sur-Marne.

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

  2. Question n° 0361S posée par M. Alain Gournac

    Bruit à l'hôpital

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  3. Question n° 06382 posée par Mme Michèle André

    Avenir des établissements de soins privés à but non lucratif

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 05184 posée par M. André Vantomme

    Maladie de Huntington

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 03788 posée par M. Jacques Siffre

    Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  6. Question n° 0163S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation du centre de santé et de l'association Enfance et Famille dans le 19ème arrondissement de Paris

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

  7. Question n° 03397 posée par M. Michel Doublet

    Modification de la tarification des maisons de retraite médicalisées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  8. Question n° 03332 posée par Mme Gisèle Printz

    Prise en charge de la maladie d'Alzheimer et création de structures d'accueil de jour

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  9. Question n° 02994 posée par M. André Vantomme

    Statut des bénévoles associatifs représentants des usagers au sein des conseils d'administration des établissements de santé

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  10. Question n° 02843 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Risques d'infections nosocomiales liés à l'hygiène des sondes d'échographie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative