Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 16709 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Convergence intersectorielle des tarifs hospitaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 16064 posée par M. Claude Jeannerot

    Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 15880 posée par M. Marcel Rainaud

    Statut et conditions de recrutement des directeurs des maisons de l'enfance par les départements

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 15305 posée par M. Roland Courteau

    Mise en oeuvre du plan d'équipement en maisons de santé en milieu rural

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 12655 posée par Mme Françoise Férat

    Hébergement des personnes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  6. Question n° 11448 posée par Mme Colette Giudicelli

    Accueil des personnes dépendantes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  7. Question n° 11149 posée par M. Alex Türk

    Modalités d'inscription des femmes dans les structures de soins

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  8. Question n° 11022 posée par M. Jean Louis Masson

    Avenir du centre de soins de Diesen en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  9. Question n° 10480 posée par M. Yves Daudigny

    Places d'accueil spécialisé pour les personnes dépendantes de moins de 60 ans atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  10. Question n° 10317 posée par Mme Michèle André

    Création de places d'accueil pour les personnes atteintes de sclérose en plaques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports