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Questions avec réponses

43 questions

1. Question n° 00989 posée par M. Daniel Chasseing

   Situation des personnes âgées en EHPAD

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   10/08/2017

   Pertinence

2. Question n° 16324 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Dépistage insuffisant de la maladie d'Alzheimer

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   21/05/2015

   Pertinence

3. Question n° 0305C posée par Mme Françoise Laborde

   Services à la personne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   13/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 12558 posée par M. Pierre Camani

   Difficultés du secteur de l'aide sociale, des soins et services à domicile

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   17/07/2014

   Pertinence

5. Question n° 12113 posée par M. Yves Daudigny

   Réforme territoriale : avenir des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

   Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

   19/06/2014

   Pertinence

6. Question n° 0279G posée par M. Claude Domeizel

   Politique en faveur des personnes âgées

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   13/12/2013

   Pertinence

7. Question n° 0436S posée par M. Rémy Pointereau

   Régime fiscal des loueurs de meublés non professionnels (LMNP) et professionnels (LMP) et résidences réservées aux personnes âgées

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   12/02/2009

   Pertinence

8. Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer

   Exonération de la redevance audiovisuelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

   10/04/2008

   Pertinence

9. Question n° 03069 posée par M. Gérard Cornu

   Modalités de mise en oeuvre pour 2008 du plan solidarité-grand âge

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   10/01/2008

   Pertinence

10. Question n° 25743 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions du financement complémentaire apporté par la MSA lorraine pour l'aide ménagère à domicile des personnes âgées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    21/12/2006

    Pertinence