Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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560 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

508 questions

Question n° 1522S posée par Mme Patricia Schillinger

Réorganisation de Peugeot scooters à Dannemarie

Réponse du Ministère de la ville

15/12/2011
Pertinence
Question n° 20297 posée par M. Roland Courteau

Fermeture des points de vente de carburants

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/10/2011
Pertinence
Question n° 1389S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Hausse du prix du tabac et marché parallèle du tabac dans les régions frontalières

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

08/09/2011
Pertinence
Question n° 19872 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Services en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/08/2011
Pertinence
Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall

Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2011
Pertinence
Question n° 19033 posée par M. François Marc

Défense des commerces ruraux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/06/2011
Pertinence
Question n° 1324S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

Régime des activités de chambres d'hôtes

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18452 posée par M. Jean Louis Masson

Couverture en téléphonie mobile de la commune de Saint-Hubert

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18392 posée par M. Antoine Lefèvre

Difficultés entraînées par l'augmentation du prix du carburant en milieu rural

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18218 posée par M. Jean-Luc Fichet

Application de la loi de 1836 aux loteries organisées par les associations

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

21/04/2011
Pertinence