Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 1045S posée par M. Jean-Yves Roux

    Difficultés d'accès aux soins infirmiers et rééducation dans la ruralité

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0478S posée par M. Jean-Yves Roux

    Priorisation académique des établissements scolaires ruraux

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir des centres de vacances en milieu rural

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24258 posée par M. Jean-Yves Roux

    Investissements nécessaires à la modernisation des réseaux de distribution électriques dans la ruralité

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20448 posée par M. Jean-Yves Roux

    Rôle des centres de la mutualité sociale agricole dans l'accès aux services publics

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06684 posée par M. Jean-Yves Roux

    Chambres de commerce et d'industrie en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02989 posée par M. Jean-Yves Roux

    Plan « aménagement numérique et couverture mobile »

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0178S posée par M. Jean-Yves Roux

    Desserte de Digne-les-Bains par la nationale 85

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0153S posée par M. Jean-Yves Roux

    Avenir du fonds d'amortissement des charges d'électrification

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible