Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 22125 posée par M. Patrice Joly

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

    Déploiement des antennes 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

    Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22983 posée par M. Didier Marie

    Fracture sanitaire en Normandie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22889 posée par M. Gérard Bailly

    Viabilité économique des pharmacies d'officine

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13393 posée par M. Alain Fouché

    Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10299 posée par M. Alain Fouché

    Pénurie et inégalité d'accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0311S posée par M. Didier Guillaume

    Conséquences de la réorganisation du système de permanence des soins de nuit en Drôme

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

    Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

    Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0036G posée par M. Guy Fischer

    Déserts médicaux

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible