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Questions avec réponses

143 questions

1. Question n° 1528S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

   Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   22/09/2016

   Pertinence

2. Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet

   École en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 1522S posée par M. Daniel Gremillet

   Couverture numérique du territoire en très haut débit

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   08/09/2016

   Pertinence

4. Question n° 1516S posée par M. Olivier Cigolotti

   Désertification médicale et aggravation de la fracture sanitaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   04/08/2016

   Pertinence

5. Question n° 1511S posée par M. Jean-François Longeot

   Zones de revitalisation rurale

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales

   28/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 1473S posée par M. Bernard Delcros

   Soutien financier spécifique à l'élaboration des schémas de cohérence territoriale ruraux

   Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

   23/06/2016

   Pertinence

7. Question n° 1467S posée par M. Jacques Genest

   Application du dispositif des groupements hospitaliers de territoire en Ardèche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   16/06/2016

   Pertinence

8. Question n° 1457S posée par Mme Brigitte Micouleau

   Manque de médecins généralistes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   02/06/2016

   Pertinence

9. Question n° 1403S posée par Mme Agnès Canayer

   Couverture en téléphonie mobile en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   17/03/2016

   Pertinence

10. Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    10/03/2016

    Pertinence