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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 22156 posée par M. Stéphane Demilly

   Fracture numérique

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/04/2021

   Pertinence

2. Question n° 18116 posée par M. Yves Détraigne

   Action sur la fracture numérique

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   08/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

   Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   16/04/2020

   Pertinence

4. Question n° 10097 posée par M. Michel Vaspart

   Fracture numérique des zones rurales par rapport aux villes

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   18/04/2019

   Pertinence

5. Question n° 09680 posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Dématérialisation des démarches administratives et accès aux services publics

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   28/03/2019

   Pertinence

6. Question n° 08393 posée par M. François Bonhomme

   Très haut débit et télémédecine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   03/01/2019

   Pertinence

7. Question n° 06398 posée par Mme Colette Giudicelli

   Conséquences de la dématérialisation des démarches administratives

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

   02/08/2018

   Pertinence

8. Question n° 02204 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Inégalités territoriales face au déploiement de la fibre optique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   30/11/2017

   Pertinence

9. Question n° 01821 posée par M. Gérard Dériot

   Téléphonie mobile et internet en milieu rural

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé du numérique

   02/11/2017

   Pertinence

10. Question n° 16911 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Alternatives à la dématérialisation de certaines démarches administratives

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    18/06/2015

    Pertinence