Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 10905 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Convention européenne sur les droits des enfants et législation française

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09919 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suppression des transformateurs au pyralène

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09087 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en place des organes institutionnels prévus par l'accord sur l'espace économique européen

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Amélioration de l'étanchéité des livraisons de carburant des stations-services

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08745 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Aides européennes aux populations sinistrées à la suite des inondations dans le sud-est de la France

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08746 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnement des paiements transfrontaliers

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08747 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Suppression de la retenue à la source pour les paiements d'intérêts entre entreprises de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08748 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Promotion du cinéma au sein de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08137 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Programme ALTENER

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07562 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Dettes publiques des pays de la Communauté européenne

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible