Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024
Questions avec réponses
170 questions
-
Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent
Utilisation de munitions à uranium appauvri
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0282G posée par Mme Nadège Havet
Traité sur la haute mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 0179G posée par M. Joël Guerriau
« Larmes de sirène »
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 03036 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Retraites des salariés indépendants français ayant travaillé à l'étranger
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 02410 posée par M. Jacques Fernique
Positionnement de la France sur l'exploitation minière des fonds marins
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 01542 posée par Mme Nicole Duranton
Diplomatie internationale par des collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00769 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Publication et suivi des normes juridiques applicables en France
Réponse du Première ministre
Pertinence
-
Question n° 01272 posée par Mme Nicole Duranton
Responsabilité de la Russie vis-à-vis des crimes de guerre perpétrés contre les civils en violation de la convention européenne des droits de l'homme
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence
-
Question n° 00036 posée par M. Pierre Laurent
Développement des entreprises militaires et de sécurité privées dans le monde
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
-
Question n° 00037 posée par M. Pierre Laurent
Financements humanitaires prévus dans le cadre de la crise en Ukraine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence