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817 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

697 questions

  1. Question n° 01834 posée par M. José Balarello

    Avenir de la télévision par câble

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02868 posée par M. Michel Charasse

    Application de la législation relative au cumul des mandats électifs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04776 posée par M. André Duromea

    Téléphone: tarif réduit pour les chômeurs

    Réponse du ministère : Postes et télécommunications

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05594 posée par M. Paul Loridant

    Opérations de privatisation: sélection des actionnaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07838 posée par M. Hubert Haenel

    Zones d'activité intercommunales : fixation des taux d'imposition

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00015 posée par Mme Paulette Fost

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00431 posée par M. Yves Le Cozannet

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00760 posée par M. Edouard Le Jeune

    Age d'attribution de la retraite du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01022 posée par M. André Bohl

    Revendications des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01473 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible