Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

Question n° 01230 posée par M. Georges Mouly

Pénurie d'infirmières dans les établissements scolaires du Limousin

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01231 posée par M. Georges Mouly

CMUC et anciens bénéficiaires de l'aide médicale départementale

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01234 posée par M. Georges Mouly

Règlement systématique du forfait hospitalier pour les personnes handicapées

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01235 posée par M. Georges Mouly

Récupération de l'allocation compensatrice pour tierce personne

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01236 posée par M. Georges Mouly

Sites pour la vie autonome

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01315 posée par M. Georges Mouly

Acquittement par l'Etat de sa part des accessoires de salaires versés dans les ateliers protégés

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 02429 posée par M. Georges Mouly

Revalorisation de l'allocation compensatrice tierce personne

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

19/09/2002
Pertinence
Question n° 02619 posée par M. Georges Mouly

Baisse du nombre de médecins dans les zones rurales

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

26/09/2002
Pertinence
Question n° 0045S posée par M. Georges Mouly

Développement des soins palliatifs à domicile

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

04/10/2002
Pertinence
Question n° 02937 posée par M. Georges Mouly

Situation des techniciens des laboratoires des centres hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

10/10/2002
Pertinence