Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 1168S posée par M. Georges Mouly

    Difficultés des handicapés

    Réponse du ministère : Droits des femmes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 36330 posée par M. Georges Mouly

    Situation des ateliers protégés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 37814 posée par M. Georges Mouly

    Réforme de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00305 posée par M. Georges Mouly

    Situation des ateliers protégés exerçant l'activité hôtelière

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00306 posée par M. Georges Mouly

    Reconnaissance des droits élémentaires dans le cas d'une maladie génétique rare

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00313 posée par M. Georges Mouly

    Calcul des ressources des personnes âgées handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00335 posée par M. Georges Mouly

    Application de la réduction du temps de travail aux établissements et services sociaux du GEPSO

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0008S posée par M. Georges Mouly

    Renforcement des moyens du service de gériatrie de l'hôpital de Tulle

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00677 posée par M. Georges Mouly

    Financement des soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01229 posée par M. Georges Mouly

    Quota d'actes infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible